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Marques déposées par madame CLAIRE MORARD
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CLAIR-ESTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR-ESTEL
Madame CLAIRE MORARD

Numéro de dépôt :
1706258
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2011
CLAIR-ESTEL de CLAIRE MORARD

Présentation de la marque CLAIR-ESTEL

Déposée le 13 novembre 1991 par madame CLAIRE MORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIR-ESTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CLAIRE MORARD domicilié(e) RT des salins, B.P. 174, 83990 ST Tropez (dossier no 2200311) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame CLAIRE MORARD domicilié(e) (dossier no 2200311) - France.

La marque CLAIR-ESTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR-ESTEL est expirée depuis le 13 novembre 2011.

CLAIRE MORARD a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES COMTES , LA BELLIERE , CLAIR ESTEL


Madame CLAIRE MORARD - RT des salins, B.P. 174, 83990 ST Tropez (dossier no 2200311) - France


Madame CLAIRE MORARD - (dossier no 2200311) - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2200311 - Publication au BOPI 2001-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 11 mai 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°648865 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

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